J'ai toujours été fasciné par les jeunes hommes et femmes dans les vingtaine qui s'évertuent à reproduire le plus fidèlement possibles les postures les plus rétrogrades et ringardes dont on pensait s'être débarrassé avec la génération précédente, voire celle d'avant - et cela toujours sur un discours de modernité. Comme par hasard, j'en ai toujours croisé particulièrement chez les "jeunes" de droite (RPR, UDF, UMP, etc),
Des jeunes qui aiment avoir l'air vieux.
Le régime de l'auto-entrepreneur présente des atouts pour ceux qui souhaitent se lancer à leur compte ou compléter leurs revenus. Mais certaines entreprises poussent leurs employés à prendre ce statut pour s'affranchir de leurs cotisations sociales. Plutôt que d'encourager la création d'entreprise, le statut d'auto-entrepreneur contribue alors à la précarisation du travail.
Pour maîtriser leur masse salariale, certaines entreprises ont vu dans le statut d'auto-entrepreneur un bon moyen de bénéficier de collaborateurs sans supporter les coûts et les risques d'un contrat de travail : elles n'ont plus à s'acquitter des charges sociales et jouissent d'une totale flexibilité.
Dérive du système, des employeurs suggèrent à leurs jeunes recrues de devenir auto-entrepreneurs. Au lieu d'embaucher, ils demandent de facturer des prestations. Stéphane, 46 ans, est à l'essai, mais n'a pas été embauché :
« Je cherchais du travail, un jeune entrepreneur dans l'informatique m'a demandé de l'aider à développer sa société en septembre. Il n'a pas proposé de m'embaucher, il a préféré que je facture des prestations mensuelles fixes.
J'ai pris le statut d'auto-entrepreneur pour faire, ce qu'on peut appeler au final, une période d'essai. J'aurais préféré qu'il me salarie, notamment pour pouvoir être garant de mes enfants qui cherchent à se loger en ce moment. Mais j'accepte cette situation, je me dis que c'est une phase de transition. Et si je remplis les objectifs, je devrais être embauché au terme des quatre premiers mois de collaboration. »
Stéphane se raccroche à cette promesse pour donner le meilleur de lui-même dans ce travail à plein temps. Florence, 58 ans, accepte de perdre des droits :
« Je suis comptable et je ne trouvais pas de travail. Un architecte m'a promis qu'il me ferait travailler si je prenais le statut d'auto-entrepreneur. Il m'a dit ouvertement qu'il ne voulait pas payer de charges, que la gestion des congés payés et l'URSSAF étaient sa hantise.
Il procède de la même manière avec tous ses collaborateurs depuis la mise en place du statut d'auto-entrepreneur. J'ai accepté cette solution même si je ne suis pas autant protégée qu'à l'époque où j'étais salariée. A 35 ans, je n'aurais peut-être pas fait ce choix, mais à mon âge, il est difficile de trouver un emploi. »
D'autres entreprises licencient et promettent à leurs anciens salariés de poursuivre la collaboration s'ils optent pour le statut d'auto-entrepreneur. Baptiste, 48 ans, a subi ce tour de passe-passe :
« J'étais en poste depuis sept ans dans une collectivité territoriale, je travaillais au sein du service de la communication. Pour faire des économies, la direction m'a licencié. Durant la négociation des indemnités de départ, on m'a dit qu'on me prendrait comme prestataire et que je continuerais à travailler pour leurs supports de communication. Le statut d'auto-entrepreneur leur convenait très bien.
A présent, j'ai perdu mes droits de salariés, je n'ai plus de congés payés, je ne cotise plus pour le chômage et notre collaboration peut s'arrêter du jour au lendemain sans que je ne touche aucune indemnité. Et en plus, c'est à moi maintenant de payer les charges sociales et de m'occuper de toute la paperasserie auprès de l'URSSAF. »
Baptiste a vécu cette manœuvre comme une contrainte, « j'étais coincé ». Selon un employé du Pôle emploi, son cas n'est pas isolé.
Ce procédé est-il légal ?
Les règles de l'assujettissement établies dans le code du travail sont le rempart pour les employés. La jurisprudence précise que la réalité de l'existence d'une relation de travail dépend de l'exercice de l'activité des travailleurs qui se trouvent dans un lien de subordination et non pas seulement de la volonté des parties ou de la dénomination donnée aux contrats.
Les entreprises qui utilisent ce procédé risquent donc de voir requalifié le contrat de prestation en un contrat de travail. L »URSSAF a les moyens d'effectuer un contrôle.
A la Caisse nationale des URSSAF, l'agence centrale des organismes de sécurités sociales, on nous dit que le phénomène est surveillé.
« La mise en place du statut d'auto-entrepreneur est récente, on évalue la proportion de cet effet pervers du dispositif. »
Pour l'heure, aucun employeur ne se serait fait encore épingler. Les employés ont de leur côté la possibilité de se retourner vers les Prud'hommes.
Mais comme l'indique Baptiste :
« Si je vais au procès, la collaboration s'arrête nette et je n'ai plus de rémunérations du tout. »
Un article paru sur Rue89.
Ce matin, les policiers manifestent dans les grandes villes françaises, distribuent tracts et faux PV. Leurs griefs ? Principalement la politique du chiffre que mene depuis sept ans leur hiérarchie, et qui conduit selon eux à des attitudes aberrantes, et contre-productives. "Le malaise est général, résume Alain Chizat, secrétaire départemental du syndicat Unité police à Lyon. La police est désormais gérée comme une entreprise privée, avec des ratios et des quotas à atteindre pour obtenir des primes, et cela se fait au détriment de la qualité de notre travail." Les exemples que donnent les policiers sont édifiants...
Ainsi en matière de lutte contre l'immigration clandestine. Selon le pouvoir en place, les filières clandestines faisant leur beurre de la détresse universelle seraient la cible prioritaire. Dans les faits, les policiers constatent le contraire. Les primes sont versées en fonction du nombre d'interpellations d'ESI 'étranger en situation irrégulière). Selon les effectifs d'un service de police, il y a un objectif à atteindre pour décrocher la prime. Depuis, être muté à Modane est devenu une aubaine. Il est plus facile d'y attraper le pékin tentant sa chance sans filière. Parfois, on arrête aussi celui qui quitte sans papiers le territoire, pour gonfler les chiffres. "En revanche, les services de police aux frontières qui travaillent sur des filières et font un travail de fond ne sont pas considérés comme suffisamment méritants, dénonce Alain Chizat. Le démantèlement d'une filière ne permet pas d'arrêter suffisamment de gens pour remplir les objectifs assignés."
En matière de stupéfiants, même constat. Depuis quelques années, les policiers racontent que l'on privilégie la quantité et les interpellations faciles. Un fumeur de pétard devient une aubaine, statistiquement parlant. En lui tombant dessus, on comptabilise un fait constaté, et dans le même temps un fait élucidé. Cela ne fait une qu'une "crotte de shit", mais la police parait plus efficace si l'on ne regarde que les chiffres. A l'inverse, un long investissement pour essayer de faire tomber un réseau de trafiquants coûte cher en temps et en hommes, sans être valorisant du point de vue statistique.
Pour compléter les effets désastreux de cette application à la police de la gestion statistique, les agents racontent que dans les commissariats, les plaignants sont de plus en plus souvent encouragés à déposer des mains courantes plutôt que des plaintes, afin de ne surtout pas faire augmenter la délinquance aux yeux de la hiérarchie centrale, et de l'opinion publique. Les travailleurs sociaux qui accompagnent par exemple les femmes victimes de violences conjugales confirment qu'il est devenu plus difficile de porter plainte dans certains commissariats.
A la fin des années 90, la police de proximité imaginée par Jean-Pierre Chevènement, et théorisée au moment du colloque de Villepinte en 1997, avait produit l'effet inverse. Pour resserrer le lien avec la population, lutter contre le sentiment d'insécurité, les commissariats avaient reçu l'ordre de prendre toutes les plaintes. Il s'en était suivi une hausse (partiellement) artificielle de la délinquance. Que la gauche a payé en 2002. Derrière les effets de manche et de menton qui ont suivi, la politique mise en place par Nicolas Sarkozy a produit l'effet inverse selon une partie des policiers. La délinquance a connu une baisse (partiellement) artificielle.
Selon les syndicalistes d'Unité police, cette politique rejaillit également sur le moral des troupes. "Les chefs de service n'hésitent plus à envoyer des mails pour dire que le nombre de timbres amende est insuffisant et qu'il faut se ressaisir, raconte Alain Chizat. Les policiers se sentent de plus en plus menacés, insultés sur la voie publique, et de moins en moins respectés par leur hiérarchie parce qu'il faut toujours faire plus pour répondre aux ratios et aux quotas."
A cette violence croissante s'ajoutent des moyens décroissants. Les effectifs baissent les véhicules mettraient de plus en plus de temps à se faire réparer. Unité police appelle à un arrêt de la politique du chiffre, pour retravailler le lien à la population. Elle demande aussi une "reconnaissance indicière" de ce métier, "aussi peu reconnu désormais que celui des instituteurs et des métiers de la santé".
Article paru dans Libération.
mise à jour : L’Elysée nous a précisé, qu’officiellement il n’y a eu qu’une demande d’explications sur les motifs du refus à la SCPP.
Article paru sur l'Électron Libre.
Il s’agit du bouclier fiscal (800 millions d’euros annuels), des baisses successives des droits de mutation à titre gratuit (3,3 milliards par an), des crédits d’impôt sur les intérêts d’emprunt immobilier (2 milliards), de la réduction d’ISF pour investissement et relèvement de l’abattement pour résidence principale (900 millions), mais aussi des baisses successives de l’impôt sur le revenu (11 milliards). Au total : 18,4 milliards d’euros de baisse d’impôt en direction des foyers les plus aisés. Pour autant, comme le concèdent les auteurs eux-mêmes, le fait que ces mesures aient été «fléchées» vers les plus favorisés ne signifie pas qu’elles ont profité exclusivement à ses derniers. Terra Nova range ainsi dans la catégorie des cadeaux fiscaux aux plus aisés les réformes de l’impôt sur le revenu mises en place entre 2002 et 2006 (11 milliards par an), estimant qu’elles profitent à 70 % aux 20 % de foyers imposables les plus favorisés, pour 20 % seulement aux classes moyennes au sens large (50% de la population) et seulement pour 2 % aux 10% de ménages les plus pauvres. Ce qui explique que les auteurs fassent le choix d’une formulation nuancée: «18,4 milliards ont principalement bénéficié aux catégories les plus favorisées.»
Ce scoop de Mediapart n'est pas repris par l'AFP
Presque un million d'euros par jour. C'est le coût de la présidence française de l'Union européenne, selon un récent rapport de la Cour des comptes, réalisé à la demande de la commission des Finances du Sénat, et révélé samedi 24 octobre par Mediapart (article payant).
Récemment remis à la commission des finances du Sénat, le rapport souligne que cette présidence, durant les six derniers mois de 2008 a coûté 171 millions d'euros. A comparer avec les 57 millions dépensés en 2000 et les 14 millions en 1995, dans une Europe comptant certes moins de membres à l'époque. Selon la Cour, la France a dépensé plus que la grande partie de ses voisins, dont les budgets tournent plutôt autour de 70-80 millions d'euros. Seule l'Allemagne, en 2007, "a dépensé autant que la France", souligne Mediapart.
171 millions : le chiffre frappe, mais reste plutôt abstrait. C'est sans doute pourquoi le site d'info a consacré un second article (payant) à ce rapport, en se concentrant sur une seule des 489 manifestations organisées par la France (et "à l'utilité publique variable", comme le constate la Cour) : le sommet voulu par Nicolas Sarkozy pour lancer son projet d'Union pour la Méditerranée, le 13 juillet 2008 au Grand Palais à Paris. Ce symbole des dépenses "hors normes" détaillées par la Cour aura coûté... 16,6 millions d'euros.
Mathilde Mathieu, la journaliste de Mediapart, souligne : "A cette manifestation, la Cour des comptes a jugé bon de consacrer 5 pages dans son rapport. «Par son ampleur, le caractère irrégulier des procédures suivies, et son impact massif pour les finances publiques, ce sommet constituera une forme de record», raille-t-elle, pointant le coût du dîner servi le 13 juillet au soir" à 43 chefs d'Etat : plus d'un million d'euros!
Et lorsqu'on lit le rapport dans le détail, les additions sont croquignolettes : 400 464 euros de mobilier, écrans plats inclus, 194 977 euros pour des jardinières et 91 456 euros de moquette. L'installation, le nettoyage et le démontage auront, eux, coûté 4 383 614 euros. Il faut dire que "le Grand Palais avait été entièrement aménagé pour l'occasion, dans une certaine précipitation (...) 500 techniciens avaient été mobilisés, des jours entiers - dont 300 de nuit". "Compte tenu des délais très courts de montage et démontage, le chantier devait être opérationnel 24 heures sur 24", rappelle la Cour des comptes.
Une douche dernier cri
| Un élément, anecdotique mais significatif, a retenu l'attention de Mediapart. Dans la "zone bureau du Président de la République", à côté des "salles d'entretien bilatéraux" (coût total : 245 572 d'euros), une douche avait été installée à l'attention de Nicolas Sarkozy : "Luxueuse et dernier cri, elle possédait une radio, des fonctions «jets» variées (...) Pour qu'elle puisse être utilisée, un ballon d'eau avait été installé, de même qu'un réceptacle pour les eaux usées." Finalement, "elle n'aurait jamais servi - à croire les ouvriers chargés de vider la fosse..." Le détail est piquant lorsqu'on sait que la réunion n'aura finalement "même pas duré 4 heures", et que le Grand Palais est situé à quelques centaines de mètres à peine de l'Elysée. Ce scoop de Mediapart est encore mieux illustré, puisque l'article comporte des photos, qui sont présentées comme prises par l'un des ouvriers : "«Tout cet argent, c'était abuser», dit-il, choqué par cette folie des grandeurs. Ces images, Mediapart les publie aujourd'hui, parce qu'elles viennent illustrer les chiffres bruts et froids fournis par la Cour des comptes." Voici notamment la fameuse douche "dernier cri" |  > Cliquez sur l'image pour un gros plan < |
Autre anomalie signalée par la Cour : "l'identité visuelle" de la présidence française. Un logo signé par l'agence de Philippe Starck, qui aura coûté 57 408 euros. Mais il y a de quoi s'étonner, comme le signale le rapport : "Dans sa version finale, le logo représente les drapeaux français et européens, ce qui était formellement exclu dans le cahier des charges" et ce logo " a été exécutée par un sous-traitant, ce qui n'était pas prévu dans le contrat"...
Dans la lettre accompagnant son rapport, le premier président de la Cour des comptes, Philippe Seguin pointe "les coûts importants", " sans aucun retour sur investissement", et signale que l'Elysée a signé un contrat avec le prestataire seulement un mois après l'exécution des travaux, en se passant de toute mise en concurrence.
Quel impact pour ses révélations très détaillées de Mediapart ? Pour l'instant, il est peu important. Le second article est paru lundi 26 au matin, les journaux du jour n'en ont donc pas parlé. Mais quelques sites ont embrayé. Lundi à 16 heures, on trouvait des mentions du rapport sur Rue89 (article publié dès le week-end), le JDD.fr, leFigaro.fr, Liberation.fr, LeParisien.fr, le Telegramme.com. Reuters a publié une dépêche samedi soir, mais l'AFP n'a pas cité le rapport de Mediapart. L'agence, il est vrai, avait déjà relayé les positions de Jean Arthuis, président (UMP) de la commission des Finances du Sénat, qui s'est exprimé sur le sujet dès le 20 octobre dans une interview à La Tribune.
Le ton était légèrement différent que sur Mediapart, puisque le sénateur citait, lui, une dépense totale de 151 millions d'euros : il ne comptait pas les 20 millions payés par des subventions de l'UE, d'autres ministères, des collectivités locales et des "sponsors", dont Areva qui a illuminé la tour Eiffel en bleu. Et s'il convenait que "sur les 500 manifestations organisées dans le cadre de la présidence française, toutes n'étaient pas indispensables", il préférait souligner que la France avait finalement dépensé 28 millions d'euros de moins que ce qui avait été prévu au départ.
Mise à jour - 20 heures : L'article de Mediapart a été modifié et ne parle plus d e"lecteur cd" dans la douche. Nous avons donc supprimé ce détail.
Publié sur Arrêt sur Images.
Après avoir épinglé les finances de l'Elysée, la Cour des comptes dénonce le budget de la présidence française de l'Union.
Au mois de juillet, pour son premier rapport de l'histoire sur le budget de l'Elysée, la Cour des comptes avait déjà relevé de nombreuses anomalies, mettant notamment à jour un système de sondages aussi couteux qu'inopportuns. Trois mois plus tard, ce sont cette fois les comptes de la présidence française de l'Union européenne qui sont épinglés.
Du 1er juillet au 31 décembre 2008, l'Etat français aura dépensé 171 millions d'euros, selon le rapport de l'institution de contrôle budgétaire, publié par Mediapart. Certes, on pourra toujours dire que c'est moins que les 190 millions d'euros d'autorisations d'engagement initialement votées par le Parlement français.
Mais c'est trois fois plus que la présidence française de 2000 (57 millions d'euros, mais l'UE ne comptait alors que 15 membres), près de deux fois plus également la précédente présidence slovène (80 millions d'euros) et à peine moins que la présidence allemande en 2007 (180 millions d'euros).
Surtout, la Cour des comptes met en exergue un nombre de « manifestations décidées à l'initiative de la présidence » supérieur aux « manifestations obligatoires ou traditionnelles », que les Etats à la tête de l'UE se doivent d'organiser. Et pointe « un coût parfois élevé » et un caractère « parfois dérogatoire, voire irrégulier, des procédures suivies ».
Des dérives qui se retrouvent particulièrement dans l'organisation d'une manifestation, soulignée par Mediapart : l'organisation du sommet pour la création de l'Union pour la Méditerranée, qui s'est déroulé les 13 et 14 juillet 2008 à Paris. La Cour des comptes ne peut être plus directe :
« Par son ampleur, le caractère irrégulier des procédures suivies et son impact massif pour les finances publiques, ce sommet constituera une forme de record. »
Au final, ce sont 16 592 329 d'euros qui auront été dépensés en deux jours par l'Etat français, donc par les contribuables. Rien que pour la réunion en elle-même de trois heures au Grand Palais, « les prestations requises pour la circonstance ont été considérables », note la Cour des comptes. Le dîner avec les 43 chefs d'Etat et de gouvernement ? « 1 072 437 euros pour 200 personnes, soit 5 362 euros par invité. »
Rien n'était trop beau, « huit salons d'entretien bilatéraux (avec salle de douche attenante) » ont même été installés. Et à la précipitation de l'organisation a succédé une improvisation qui frise l'amateurisme à l'issue du démontage, selon le même rapport :
« Il faut souligner que tous les aménagements en question ont été démontés dès le lendemain du sommet et n'ont pas été repris ou réutilisés par l'administration. »
Cette organisation à la va-vite s'est d'ailleurs matérialisée par une absence totale d'appel d'offres. Au point d'aboutir au « refus du comptable public du ministère [des Affaires étrangères, qui avait la charge de ce sommet] de procéder au paiement de dépenses engagées de manière irrégulière ».
Il a fallu que Bernard Kouchner aille jusqu'à signer « un ordre de réquisition du comptable public » pour que l'argent soit versé à la fin du mois de décembre 2008.
Si l'initiative était évidemment louable, l'Union pour la Méditerranée n'en est pas moins au point mort aujourd'hui, malgré la multiplication des efforts diplomatiques… et financiers. A l'heure où Nicolas Sarkozy affirme vouloir relancer l'Union pour la méditerranée, faudra-t-il aussi relancer la planche à billets ?
«Si la question que vous me posez est : "est-ce que j’en ai parlé au Président ?" Non. Si la question est : "est-ce que j’en ai parlé à mon père ?" Oui."
Jean, lors du retrait de sa candidature à la présidence de l'Epad, le 22 septembre. Là, vraiment, on touche au sublime...
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